• Black Facebook Icon
  • Black Instagram Icon

© 2018 par Chloé LAMARQUE d'ARROUZAT

Siret : 823685227 00022

Mentions légales

Le site internet situé à l'adresse www.cldphotographie.com est détenu par Chloé Lamarque d'Arrouzat. 

  • Les images, titres ou informations contenus dans ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle 

  • Les photographes sont la propriété pleine et entière de leur auteur. Les photographies sont protégées par la loi française sur les droits d'auteur (lois n°57 298 du 11 mars 1957 et n° 85 660 du 3 Juillet 1985) et seul le photographe est propriétaire du droit de reproduction. 

  • Aucun stockage des fichiers numériques, même partiel et qu'elle qu'en soit la résolution, ne peut se faire sans l'accord écrit de l'auteur. 

  • Toute utilisation doit être prévue par un contrat. A défaut, elle serait considérée comme une contrefaçon et pourrait faire l'objet de poursuites pénales ou civiles. Toutes reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du photographe est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
    En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelque soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice à l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage. 

Tous les visuels présentés sur ce site sont Copyright Chloé Lamarque d'Arrouzat alias "Cld Photographie". 

Les données publiées et les marques citées sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, marques et logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de leur propriétaire est donc prohibée au sens du Code la Propriété Intellectuelle. 

L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet www.cldphotographie.com et les données qu'ils contiennent. L'internante ne peut copier par quelque moyen que ce soit télécharger, retransmettre, publier, revendre, distribuer, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque de données disponibles ou hébergées sur le site www.cldphotographie.com. 

L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législative relative au droit d'auteur et au droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuées en dehors des limites de l'autorisation accordée par Chloé Lamarque d'Arrouzat. 

Ce site a été réalisé par Chloé Lamarque d'Arrouzat sur le logiciel Wix.com. 

Politique de confidentialité 

​